CONDITIONS GÉNÉRALES DES VENTES

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent à toutes ventes conclues entre Rose & Smée (Site internet), géré par Mme LOUIS Mary 12, rue Massillon 63000 CLERMONT FD (dénommée ci-après "Rose & Smée"), et par toute personne physique ou morale (dénommée ci-après "l’acheteur") souhaitant procéder à un achat via le site Internet de "www.rose-et-smee.com".

Objet

Les CGV sont systématiquement communiquées à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.

En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces Conditions générales de vente, elles sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf accord contraire et préalable, exprès et écrit.

À tout moment, "Rose & Smée" peut être amené à modifier certaines de ces dispositions, les modifications prendront effet dès leur mise en ligne et seront appliquées à toutes commandes intervenant après celle-ci.

Produits

Les Produits proposés à la vente sur "www.rose-et-smee.com" sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par l’acheteur et dans la limite des stocks disponibles.

Les produits vendus sur "www.rose-et-smee.com".sont accompagnés par une ou plusieurs photographies, un texte descriptif et un prix toutes taxes comprises en euros, hors frais de port.

Tous les produits vendus par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur, toutes les réclamations, doivent s’effectuer par mail à rose-et-smee@outlook.fr dans un délai de 14 jours suivant la commande.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, les couleurs restituées peuvent varier d’un écran d’ordinateur à un autre.

 

Prix

Les prix affichés sur "www.rose-et-smee.com" sont exprimés en Euros (€) HT, TVA non applicable art 293B du CGI. Tout changement du taux applicable à la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. Toutefois, les prix ne seront pas modifiés dès lors que la commande de l’internaute est validée. Ces prix s’entendent hors frais de traitement de commandes, de transport et de livraison qui sera précisé sur le récapitulatif de commande avant la validation de l’achat.

Paiement

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements peuvent s'effectuer par :

-Par carte bancaire via STRIPE, service de paiement sécurisé par carte bancaire

-Par PAYPAL, via le système sécurisé PayPal utilisant le protocole SSL

Il n’est pas obligatoire de posséder un compte personnel Paypal pour effectuer votre paiement.

Lorsque vous êtes redirigé sur la page Paypal pour effectuer le paiement, cliquez sur Payer par carte, renseigner alors les champs concernant votre carte bancaire comme pour tout paiement classique effectué sur internet.

Livraison

La plupart des articles étant assemblés à la commande dans notre atelier, les commandes sont expédiées 

dans un délai de 24 à 72 H ouvrés après réception de votre paiement.

 

Livraison en France métropolitaine:

 Lettre Suivie ou Colissimo suivant le volume 3€ (offerte à partir de 50€ d'achats)

Livraison à l'international:

Outre-mer - Lettre suivie 5€ / Colissimo 12€ (offerte à partir de 150€ d'achats)

Union Européenne - Lettre suivie 6€ / Colissimo 13€ (offerte à partir de 150€ d'achats)

Autres Pays - Lettre suivie 9€ / Colissimo 24€ (offerte à partir de 200€ d'achats)​

Le délai de livraison estimé après expédition est de 2 à 5 jours pour la France et de 3 à 10 jours pour le reste du monde.​

Si vous avez un événement particulier et que vous souhaitez que votre commande dans de meilleurs délais, n’hésitez pas à nous contacter par mail : rose-et-smee@outlook.fr

Vous avez également la possibilité de venir récupérer votre commande dans notre boutique

Rose & Smée,12 rue Massillon à Clermont-Ferrand.

Dans votre panier, à l'étape livraison, choisissez le mode "retrait en magasin". Il nous faut un peu de temps pour préparer vos petits paquets : sous 48h ouvrés, vous recevrez un mail pour vous prévenir que votre commande est prête à être récupérée avec les créneaux disponibles pour venir la retirer.

Lorsque vous entrez dans la boutique, merci de nous préciser votre nom et de nous présenter une pièce d'identité.

Les problèmes liés aux transports : retards, paquets endommagés, sont la responsabilité du service de transport.

Les risques liés à à l’opération de livraison (vols de courrier, imprécision dans l’adresse de livraison) sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Rose & Smée.
Tout acheteur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu lors de la livraison de sa commande. En cas de réclamation concernant d’éventuels défauts ou marques de détérioration des produits (produit manquant, colis endommagé, produits cassés…), l’acheteur devra signaler toute anomalie par mail à rose-et-smee@outlook.fr, dans les 2 jours ouvrés suivant la réception de sa commande. Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée.

D’autre part, Rose & Smée conserve propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à l’encaissement total du prix, frais et taxes compris.

 

Droit de rétractation

L'Acheteur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la réception, pour retourner, à ses frais un ou des articles qui ne lui conviendrait pas, en suivant la procédure de retour. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande.

Tous les Produits livrés peuvent faire l'objet d'un remboursement, Conformément à l'article 121-20-2 du Code de la Consommation, cette garantie ne s'applique pas aux bijoux personnalisés.

Si vous souhaitez un échange, il vous faudra passer une nouvelle commande. Si le délai ne dépasse pas 14 jours, vous pouvez choisir d'être remboursé ou d'obtenir un avoir.

 Protection des données personnelles

Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par Rose & Smée, qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers. Rose & Smée se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies.Néanmoins, elles pourront être utilisées pour informer les acheteurs de l’actualité de Rose & Smée. D’autre part, conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.

Rose & Smée est enregistré auprès de la CNIL sous le n°

Propriété intellectuelle

Toute représentation totale ou partielle des produits, textes ou visuels du site "www.rose-et-smee.com" par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable de la part de Rose & Smée est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. Et en cas de litige afférent à une commande et/ou aux présentes conditions générales de vente, les tribunaux français seront seuls compétents.